Siège baquet et passage au CT

Bonjour,

je voulais savoir s'il fallait mettre des glissières sous le siège baquet du passager pour passer le contrôle technique, sur le conducteur je suis quasi-sûr que c'est obligatoire mais sur l'autre ? peut-il rester fixe ?
De même, faut-il garder les ceintures d'origine avec les harnais ?

Merci d'avance pour vos réponses...

Pas la réponse pour les sièges.

Par contre pour les ceintures/harnais, la quasi certitude qu'il faille garder les ceintures. A moins que les harnais soient des modèles routiers. Tout est en fait dans l'étiquette : homologation route ou pas ?

si c'est une deux portes et qu'il y a une banquette a l'arrierre obligé la glissiere ........... sinon "je crois pas " à vérifier !!!!!!!!!!!!!

le plus simple, tu vas poser la question a ton CT

Ou tu connais le gars du CT et tu ne te poses pas de question ....

Les glissières sont devenues obligatoires depuis 2011, j'avais été posé la question...

Pour les ceintures pareil il les faut.

J'ai posé la question a mon controleur il y a 2 semaines et il faut des ceintures 3 points obligatoires.....donc avoir celles d'origine......



Je me posais la questions car j'ai des harnais 3 points homologué route dixit le vendeur mais le controleur ne veut pas savoir......

Tu mets les ceintures pour le CT et puis après tu remets les harnais

gianni a écrit:Tu mets les ceintures pour le CT et puis après tu remets les harnais

Oui je crois que c'est ce que je vais faire...

Ou alors tu laisses les deux en place en même temps

Pour ma part, les deux sont en place( harnais 3 points homologué route et ceinture d'origine) et pas de problème au niveau du CT.

Question bête mais pour une voiture de rallye comment se passe le ct?

gianni a écrit:Ou alors tu laisses les deux en place en même temps

Oui, les ceintures je les laisse, je parlais des baquets en fait !

rom a écrit:Question bête mais pour une voiture de rallye comment se passe le ct?

C'est vrai ça, alors les pilotes dites nous

rom a écrit:Question bête mais pour une voiture de rallye comment se passe le ct?

Les voitures de rallye ont un PTH ou passeport 3 volets FFSA qui les autorisent à rouler sur route ouvertes lors des liaisons (et uniquement dans ce cas en théorie).
Donc pas besoin de CT, (ni de carte grise d'ailleurs je crois).

je ne voudrais pas dire de bétises, mais la carte grise est obligatoire pour circuler sur route ouverte, ce qui est le cas en rallye
par contre elle ne l est pas en CC

nicoduvar a écrit:je ne voudrais pas dire de bétises, mais la carte grise est obligatoire pour circuler sur route ouverte, ce qui est le cas en rallye
par contre elle ne l est pas en CC

pour le CT , en rallye vu que l'on est sur route ouverte entre deux spéciales , je crois pouvoir affirmer que le CT est obligatoire

le passeport , PTH ou autre semble être une certification qui atteste
de la conformité du véhicule par rapport à sa configuration d'époque .

mais il me semble me rappeler que le CT est obligatoire dès que le
véhicule emprunte la voie publique .

lu sur un autre forum (FA) :

"Une voiture de rallye est amenée à rouler sur route ouverte lors des liaisons entre les spéciales. C’est pour cela qu’elles doivent être (en théorie) conformes au code de la route : immatriculation, éclairage, assurance, contrôle technique …
Les voitures de course non immatriculées (circuit , course de côte) ne peuvent circuler sur la voie publique."

Je persiste à dire que le CT n'est pas obligatoire pour une auto de rallye, même en liaison :

Pour ce qui est du contrôle Technique routier, celui-ci n'est pas obligatoire pour le rallye, puisque lors d'une épreuve en spécial vous êtes sur routes fermées, et qu'en étape de lisaison si vous êtes sur le parcour défini par l'organisateur vous êtes soumis au code de la route sur la signalisation et la vitesse.

(Réponse FFSA)

Par ailleurs, aucune voitures de rallyes ne peut prétendre à avoir un CT valable (harnais, arceau, baquet FIA non homologués route), au mieux 2 mois de répit car en contre-visite. Je vois mal un pilote passer son CT tous les 2 mois.

Même la carte grise n'est pas obligatoire : elle sert uniquement dans ce cas de titre de propriété.

Ce qui sert de titre de circulation est le PTH ou le PTN. (j'ai lu ça qq part il y a qq temps sur le site de la FFSA)

Le pth ne sert que en France pour des francais, à l'étranger il y a pas besoin de pth! sinon je pense qu'il faut le ct donc je vais aller voir un contrôleur pour me renseigner.
Merci à vous pour les réponses!

La réponse de la fédé est relative car après tout dépend des organisateurs, certains demande un CT valable.

Par contre d'un point de vue norme CT les chose qui ne passent pas sur une auto de rallye sont:
- les ceintures de sécurité d'origine
- la pollution

Après il est certain qu'en connaissant un contrôleur ça change un peu la donne mais il faut pas oublier que le contrôleur si il fait mal un CT. Par exemple pour un ami et qu'il est contrôlé il risque de perdre son job..

pour ce qui est de la réponse FFSA, voilà un nouveau texte a mettre en application

LE NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE APPLICABLE
AUX VEHICULES DE COMPETITIONS SUR LES PARCOURS DE LIAISON
Les réglementations internationales et nationales imposent aux voitures utilisées en compétition, la mise en place
et l’utilisation d’équipements qui les rendent non-conformes qui ne leur permettent pas d’être réceptionnés ou de
demeurer conformes à leur réception d’origine.
Parmi ces équipements, on trouve notamment :
- les ceintures de sécurité, remplacées par des harnais 4 ou 6 points, faisant l’objet d’homologations
spécifiques propres à la Fédération Internationale de l’Automobile (FIA) pour un usage en compétition ;
- les sièges (même remarque) et leur fixation ;
- les armatures de sécurité, qui sont une cage tubulaire renforçant l’habitacle ;
- les plaquettes de freins, destinées à une utilisation « intensive » ;
- les pneumatiques (même remarque, sachant que leur durée de vie en rallye est comprise entre 70 km et
500 km),…
Du fait de ces transformations, parfois irréversibles s’agissant, par exemple, des fixations de siège ou des
armatures de sécurité qui sont soudées à la caisse, les véhicules ne peuvent plus respecter les conditions de
passage au contrôle technique et ainsi prétendre à l’immatriculation.
Bien que la plupart de ces modifications visent à renforcer la sécurité, elles exposaient tous les conducteurs de ces
véhicules au risque de verbalisation (pour circulation sur la voie publique avec un véhicule non immatriculé -
contravention de 4e classe prévue à l’article R. 322-1 du code de la route) lorsqu’ils empruntaient des parcours de
liaison dans le cadre de manifestations sportives ; en effet, les parcours de liaison (également appelés dans la
réglementation sportive FFSA « secteurs de liaison ») sont des itinéraires non fermés empruntant des voies
ouvertes à la circulation publique sur lesquels les participants sont tenus de respecter le code de la route et
notamment l’obligation d’utiliser un véhicule réceptionné et immatriculé.
La FFSA est donc intervenue auprès de l’Etat à plusieurs reprises afin que cette difficulté puisse être solutionnée.
Après la tenue de nombreuses réunions de travail, le Ministère de l’Intérieur, le Ministère des sports et le Ministère
des Transports ont accepté d’inscrire dans le code de la route la possibilité de déroger ponctuellement à
l’obligation d’immatriculation sous certaines conditions.
Cette dérogation résulte désormais de l’article 5 du décret n°2012-312 du 5 mars 2012 qui modifie l’ar ticle R.411-
29 du code de la route Ce décret est complété par deux arrêtés d’application en date du 14 mars 2012 et du 28
mars 2012.
Cet article vise à présenter le champ d’application de ce dispositif et les obligations qui en découlent pour les
organisateurs, les participants et leurs véhicules.
1. QUEL EST LE CHAMP D’APPLICATION DE CE NOUVEAU DISPOSITIF ?
Les textes autorisent désormais sur un parcours de liaison, sous certaines conditions, la circulation d’un véhicule
de compétition, non réceptionné ou qui n’est plus conforme à sa réception d’origine du fait des modifications
techniques qui lui ont été apportées.
En pratique, cette autorisation conditionnée concerne principalement les rallyes (rallyes, VHC, VHRS,…) mais
également toutes les manifestations de sport automobile dont l’itinéraire emprunte la voie publique ou ouverte à la
circulation publique. En effet, la question de la circulation des véhicules de rallye non réceptionnés et non
immatriculés ne soulève quant à elle aucune difficulté pour les manifestations se déroulant uniquement sur des
circuits, terrains ou parcours, lesquels sont des espaces ou itinéraires non ouverts ou fermés (de manière
temporaire ou permanente) à la circulation publique.
Cette autorisation de circulation est valide sous réserve que le véhicule soit inscrit à une manifestation sportive
régulièrement autorisée par le préfet ou, le cas échéant, par le Ministre de l’Intérieur.
Enfin, la dérogation à l’obligation d’immatriculation est strictement limitée à la date et à l’itinéraire prévus dans
l’arrêté d’autorisation de la manifestation sportive.
Ainsi, le dispositif ne permet aucunement aux véhicules de compétitions de circuler sur la voie publique en dehors
du cadre d’une manifestation autorisée.
2. QUELLES OBLIGATIONS CONCERNANT L’IDENTIFICATION DES CONDUCTEURS ?
Il convient de souligner que ce dispositif permet uniquement de déroger à l’obligation d’immatriculation sur les
parcours de liaison. Les pilotes doivent en revanche continuer à respecter toutes les autres règles du code de la
route sur ce type d’itinéraire (respect des limitations de vitesse notamment) et encourent des verbalisations par les
forces de l’ordre en cas d’infraction à ces règles en plus des éventuelles sanctions sportives et disciplinaires qui
peuvent leur être infligées par le Collège des Commissaires sportif de l’épreuve et/ou les organes disciplinaires de
la FFSA.
Afin que les forces de l’ordre puissent identifier les contrevenants en l’absence d’immatriculation du véhicule, les
organisateurs sont désormais tenus de fournir à l’autorité préfectorale une liste des participants.
Transmission d’une liste des participants à la Préfecture
Cette liste est adressée à la Préfecture au moins 6 jours francs avant le début de la manifestation.
Elle doit comprendre les noms, prénoms, date et lieu de naissance, numéro de permis de conduire, nationalité et
adresse de domicile de tous les pilotes et copilotes engagés, français ou étrangers, ainsi que tous les éventuels
suppléants inscrits sur la liste d’attente de la manifestation à qui il est attribué un numéro d’inscription (ce numéro
d’inscription correspond au numéro de course attribué par l'organisateur lors de l'établissement de la liste des
engagés et des suppléants. Il ne pourra plus être modifié et sera conservé par les suppléants en cas de forfait
d’un équipage titulaire).
La liste doit également comprendre les pilotes et copilotes des véhicules 0 et 00.
La liste transmise à la Préfecture ne sera plus modifiée et/ou complétée sauf cas limitativement prévus par les
règlements fédéraux.
En cas de modification de la liste initiale, l’organisateur adressera à la Préfecture sans délai la liste modifiée avant
le départ de la manifestation.
En tout état de cause, ces modifications devront demeurer exceptionnelles.
Identification des véhicules et mise en place des numéros d’inscription
L’organisateur fournira de deux plaques autocollantes (210mm x 140mm) de leur numéro de course à chaque
équipage.
Le format et la position des plaques répondent aux caractéristiques suivantes :
· position de la plaque avant : située 10 cm au-dessous de l'angle supérieur droit du pare-brise
· position de la plaque arrière : situé à l’emplacement de la plaque d’immatriculation arrière.
· couleur : traits noirs sur fond blanc
Pour répondre aux exigences prescrites par les arrêtés ministériels, ces numéros doivent être apposés de manière
clairement lisible et visible, à l’avant et à l’arrière du véhicule selon la réglementation fédérale.
Pendant la durée de la manifestation, les plaques d’immatriculation devront être soit retirées, soit occultées. Dans
le dernier cas, il appartiendra au concurrent de recouvrir intégralement sa plaque avec un adhésif de couleur noire.
A défaut du respect de l’ensemble de ces obligations, la dérogation prévue à l’article R. 411-29 du code de
la route n’est pas applicable et les concurrents encourent des contraventions.
3. QUELLES OBLIGATIONS CONCERNANT LES DISPOSITIFS TECHNIQUES ET DE SECURITE MINIMAUX
DES VEHICULES ?
L’arrêté du ministère des Transports du 14 mars 2012 impose que les véhicules qui circulent sur un parcours de
liaison d’une manifestation sportive disposent de certains de dispositifs techniques et de sécurité minimaux et que
l’organisateur contrôle la présence et le fonctionnement de ces dispositifs.
Les dispositifs techniques et de sécurité minimaux.
Deux situations se présenteront :
· Les véhicules sont conformes à leur réception d’origine : ils sont réputés disposer de ces dispositifs.
· Les véhicules non réceptionnés ou qui ne sont plus conformes à leur réception d’origine sont également
réputés en disposer s’ils sont équipés des dispositifs prévus par le code de la route :
⇒ de l’article R. 313-3, relativement aux feux de croisement
⇒ des articles R. 313-4 et R. 313-5, relativement aux feux de position avant et arrière
⇒ de l’article R. 313-7, relativement aux feux stop
⇒ de l’article R. 313-14, relativement aux feux indicateurs de direction
⇒ de l’article R. 313-33, relativement aux avertisseurs sonores
⇒ de l’article R. 316-6, relativement aux rétroviseurs
En pratique, les véhicules de compétitions doivent déjà disposer de tous ces équipements pour satisfaire à la
réglementation technique de la FFSA.
Les concurrents n’auront donc pas besoin de procéder à des modifications de leur véhicule pour se mettre en
conformité avec les exigences du ministère des transports.
Le contrôle des dispositifs
Le contrôle de la présence et du fonctionnement des dispositifs techniques et de sécurité sera effectué lors des
vérifications préliminaires par les commissaires techniques de la manifestation.
L’arrêté du 14 mars 2012, prévoit que les concurrents devront posséder une attestation délivrée par le
représentant de la fédération délégataire. Cette attestation prendra la forme d’un autocollant apposé sur le véhicule
(vitre arrière gauche, portière,…), daté et signé par le commissaire technique.
S’il est constaté par le commissaire technique le disfonctionnement ou l’absence d’un des dispositifs, le concurrent
pourra se voir refuser le départ de la manifestation.
4. A QUELLE DATE CE DISPOSITIF ENTRERA-T-IL EN VIGUEUR ?
Le décret du 5 mars 2012 prévoit une application du dispositif aux manifestations se déroulant plus de trois mois
après la date de publication au Journal officiel,
Seront donc soumises à ces nouvelles obligations, toutes les manifestations se déroulant à compter du 8
juin 2012.
Les organisateurs des manifestations qui se dérouleront le weekend des 9 et 10 juin devront en conséquence
transmettre la liste de leurs participants au plus tard le 1er juin 2012

je trouve ça débile de remettre les ceintures pour le CT ,c'est vrai qu'une ceinture est 100 fois mieux qu'un harnais 4 points ,je me demande pourquoi d'ailleur en course (rallye, circuit,F1 etc..), ils s'emmer......à mettre des harnais vu le prix !!!!